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Marques déposées par Joel Pascal Lescure
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BAGUETTE PAILLASSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAGUETTE PAILLASSE
Joel Pascal Lescure
Julien Lescure

Numéro de dépôt :
4127405
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2024
BAGUETTE PAILLASSE de Joel Pascal Lescure

Présentation de la marque BAGUETTE PAILLASSE

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2014 par Joel Pascal Lescure et Julien Lescure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAGUETTE PAILLASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Les déposants sont Joel Pascal Lescure domicilié(e) 32 Rue Du Moulin - 91490 - Dannemois - France et Julien Lescure domicilié(e) 32 Rue Du moulin - 91490 - Dannemois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joel Pascal Lescure domicilié(e) 32 Rue Du Moulin - 91490 - Dannemois - France.

La marque BAGUETTE PAILLASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGUETTE PAILLASSE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2024.

Joel Pascal Lescure a également déposé les autres marques suivantes : Baguette Coeur , PAINSAVEUR , BAGUETTE TRADITION , SANDWICH PASSION


Joel Pascal Lescure - 32 Rue Du Moulin - 91490 - Dannemois - France

Julien Lescure - 32 Rue Du moulin - 91490 - Dannemois - France


Joel Pascal Lescure - 32 Rue Du Moulin - 91490 - Dannemois - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663821 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682685 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682684 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 23 février 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°717417 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Inscription le 23 février 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°717418 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage ; materiel pour les artistes ; pinceaux ; machines a ecrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; caracteres d'imprimerie ; cliches ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'ecriture ; objets d'art graves ou lithographies ; tableaux (peintures) encadres ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygienique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matieres plastiques pour l'emballage ; sacs a ordures en papier ou en matieres plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, platre, liege, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, ecume de mer, succedanes de toutes ces matieres ou en matieres plastiques ; cintres pour vetements ; commodes ; coussins ; etageres ; recipients d'emballage en matieres plastiques ; fauteuils ; sieges ; literie (a l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boites en bois ou en matieres plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactees ou le lait predomine ;

Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; miel, sirop de melasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; boissons a base de cacao, de cafe, de chocolat ou de the.